Faut-il organiser un conseil municipal pendant le confinement ?

La réponse à cette question, est bien évidemment, oui.

Le dernier conseil municipal a eu lieu le 03 février 2020, et depuis, l’opposition n’a pas pu s’exprimer ou donner son avis sur les décisions décidées par la municipalité. La vie politique ce serait-elle arrêtée à la mi-mars. 

Récemment, Lotfi Benkhélifa, seul opposant PS, puisque M Dureau a décidé de démissionner et de faire bande à part, s’est exprimé via un courrier au Préfet.

Alors que Michèle Picard, maire communiste de Vénissieux, envoie des lettres à la préfète, au président, au premier ministre, l’élu PS a décidé d’interpeller M. Pascal Mailhos, préfet du Rhône depuis 2018, pour qu’il demande à Mme le maire d’organiser un conseil municipal. 

Effectivement, le confinement, n’interdit pas l’organisation de conseils municipaux, puisque Mme le maire a récemment participé au conseil métropolitain via une visio conférence. Donc ce qui est possible pour la Métropole, est réalisable pour Vénissieux. 

Selon l’élu PS, « la loi du 2020-290 du 23 mars d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de Covid-19, complétée par l’ordonnance du 1 avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales, prévoit les modalités de poursuite de l’action des municipalités »

Une ordonnance du conseil des ministres du 1er avril détaille les règles, et les recommandations.

D’autres communes ont pu mettre en place des conseils municipaux, alors pourquoi la troisième ville du Rhône devrait faire une exception à la règle. Techniquement, il est tout à fait possible de réaliser une visio conférence avec plusieurs participants, et je pense que le service informatique de la ville est capable de mettre ce système en place, faut quand même pas sortir de St Cyr. De plus, depuis l’état d’urgence sanitaire, chaque élu peut détenir deux procurations au lieu d’une actuellement et les conditions de quorum seront assouplies puisque seule la présence d’un tiers des membres est requise.

Confinement ne veut pas dire fin des conseils municipaux, donc il serait tout à fait légitime de demander la réunion d’un conseil municipal. 

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