Subvention à Expressions : une victoire qui pourrait avoir un goût amer

Le tribunal administratif de Lyon a rendu son jugement concernant la subvention annuelle de 610 000 euros accordée par la ville de Vénissieux au journal Expressions. Si la décision du tribunal valide cette aide financière, la polémique n’est pas pour autant close. Le quotidien municipal, qui bénéficie d’une grande part de financement public, reste au cœur d’une vive contestation a sein de l’opposition.

Dans sa décision, le tribunal a suivi la rapporteure public qui a estimé que le journal local Expressions-Vénissieux constitue un service public administratif, ce qui justifie le soutien financier de la municipalité. Il a précisé que l’équilibre financier du journal, largement assuré par la subvention communale, n’outrepasse pas le cadre de la commune et ne crée pas de distorsion de concurrence. Cette position met en lumière la défense de l’exécutif local qui soutient l’existence d’un journal « de service public » à Vénissieux.

Pourtant, cette décision tranche avec le rapport de la Chambre régionale des comptes, qui avait exprimé des réserves l’année dernière concernant la dépendance excessive du journal vis-à-vis de la commune et la légitimité de cette aide financière. Le rapport précise que le journal est considéré comme une entreprise de presse commerciale soumise aux mêmes règles que les sociétés commerciales, et que l’intérêt communal n’est pas démontré

Les élus de l’opposition (Mme Camille Champavere, M. Farid Ben Moussa, M. Maurice Iacovella, M. Yalcin Ayvali et M. Alexandre Dallery) opposés à cette subvention ne cachent pas leur mécontentement, estimant que le financement public constitue un moyen détourné de soutenir un organe de presse proche de la majorité en place.

Le journal Expressions, de son côté, se félicite de cette victoire judiciaire, qui lui permet de poursuivre son activité sous l’ombrelle de cette subvention. Toutefois, certains acteurs politiques et juridiques ne l’entendent pas de cette manière. L’avocat des requérants, Me Etienne Tête, a exprimé des doutes concernant la cohérence de la décision. Il souligne qu’il n’a pas été répondu à la question de la réelle nécessité d’une telle subvention, ni à l’absence de défaillance du secteur privé. De plus, il remet en cause le statut du journal, financé en grande majorité par des fonds publics, tout en étant classé comme service public administratif. (LyonMag)

Pour lui, ce jugement pourrait avoir des répercussions plus larges, notamment sur la nature de l’aide publique et son rôle dans la presse locale. « La question de la légitimité de cette subvention reste entière », insiste Me Tête, évoquant même la possibilité d’un recours devant le juge pénal.

Alors que le journal se réjouit de cette décision en titrant son article par« Expressions » vivra !, les opposants à la subvention n’ont pas dit leur dernier mot. En effet, même si le tribunal a validé l’octroi de la subvention, les remous autour de cette affaire risquent de perdurer et ces élus de l’opposition envisageraient éventuellement de faire appel.