Le M.14

BudgetMais qu’est-ce encore ce jargon. Si l’on cherche sur Internet on peut constater que le M.14 est un fusil d’assaut de l’US Army qui l’adopta en 1957 en remplacement du M1 Garand et de la carabine M1. Donc, rien à voir avec Vénissieux ou VénissieuxInfos. Donc qu’est-ce que cela peut bien être.

Et bien les vénissians devraient un peu plus s’intéresser à ce fameux M.14. Le terme est à première vue quelque peu « barbare », « mystérieux » ou « technocratique » selon le qualificatif de chacun. Or le sigle « M14 » a symbolisé une révolution fondamentale dans la vie budgétaire des communes. La M14 est la dernière nomenclature comptable adoptée par la loi du 22 juin 1994 pour moderniser la comptabilité communale. Après une première phase pilote, elle sera définitivement appliquée à partir de 1997. Elle remplace les anciennes nomenclatures M11 pour les villes de moins de 10 000 habitants ou M12 pour les villes de plus de 10 000 habitants. Par rapport aux nomenclatures précédentes, elle introduit davantage de modernité et de transparence des comptes. qui est en fait  est la nomenclature budgétaire et comptable qui s’applique aux communes et à leurs services publics à caractère administratif, aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale, aux caisses des écoles et aux établissements publics de coopération intercommunale. (Source gourverneo.fr)

Alors, on parle de transparence, et bien donnons quelques chiffres qui apparaissent dans ce M.14 vénissian concernant le budget primitif 2015. Et des chiffres il y en a, et pas qu’un peu. Je vais vous en citer quelques uns qui apparaissent dans la « Section de Fonctionnement – Détail des Dépenses« .

On peut constater que sur la nomenclature 6228, qui correspond à « Divers«  on passe de 1 048 150 €uros en 2014 à 3 374 084 €uros pour 2015. Alors à quoi correspond ce « Divers« . D’après l’opposition c’est ce que l’on appelle « les prestations intellectuelles ». Vous vous posez tous la question « mais qu’est-ce que c’est ?, et bien la seule information que j’ai pu trouver est celle-ci « Les marchés de Prestations Intellectuelles revêtent une grande diversité de domaines. Leur concept peut être difficile à approcher d’autant que le Code des Marchés Publics ne les définit pas spécifiquement. Ces marchés sont soumis à un cadre juridique complexe relevant tout à la fois du CMP, du Code de Propriété Intellectuelle, et du CCAG applicable aux marchés publics intellectuels. Le droit de la Propriété Intellectuelle occupe une grande place du cadre légale dans lequel évoluent les marchés publics de Prestations Intellectuelles.  Ces marchés publics de prestations intellectuelles sont aussi appelés marchés d’études. Du fait de leurs particularités, ces marchés de prestations intellectuelles peuvent être largement confondus avec des marchés de services. Nous tenterons de comprendre ce qui relève de l’un ou de l’autre ». (Source MarchePublic).

Pour simplifier, je pense que cela englobe un grand nombre de choses, lesquelles j’en sais rien. A l’opposition de faire son travail et de nous donner quelques informations, à moins que notre adjoint aux Finances, veuille bien éclairer notre lanterne, car la somme n’est pas négligeable puisqu’elle est de 3 374 084 €uros, bon comme les maths c’est mon point faible,  il y a un variation de 212% puisque dans le budget précédent on était déjà à 1 048 150 €uros. Aie j m’étouffe. 

Passons à un autre domaine, tiens l’affranchissement, combien cela représente. Là aussi grosse surprise puisqu’en 2014, les « Frais d’affranchissement » étaient de 200 200 €uros, bon on est soulagé puisque la proposition pour le budget 2015 serait de 198 000 €uros pour 2015. 

Bon, puisque l’on a le chiffre des « Frais d’affranchissement« , quoi de plus normal que de vérifier celui des « Frais de télécommunications« , qui dans le budget précédent se montait à 409 100 €uros, mais bon on est encore content puisque dans la proposition pour 2015, il serait de 408 300 €uros.

Allez un avant dernier pour la route, qui concerne l’emploi, dans le budget précédent, puisqu’il s’agit des « Emplois d’Avenir » on était à 200 000 €uros et pour la proposition 2015 on arrive à 347 200 €uros. Tiens donc, les « Emplois d’Avenir » n’auraient-ils pas été créés par le gouvernement socialiste Ayrault puis Valls, tant critiqué par notre majorité bien penchée à gauche (PCF – PRG – PG – Personnalité socialiste – MRC – EELV…) Lol

Allez un petit dernier chiffre, les fameuses « Indemnités des maires adjoints et conseillers« , dans le budget précédent, cela représentait 577 500 €uros, et la proposition pour 2015, çà monnnnnnnte à 625 000 €uros soit une augmentation de 8,23%. Mme le Maire aurait pu faire une économie en abaissant l’indemnité des élus. 

Bon j’ai du mal à m’arrêter donc, cette fois-ci, encore quelques derniers chiffres, ou l’on va parler des « Voyages et Déplacements » ainsi que les « Frais de Missions Maires Adjoints et Conseillers ». Pour les « voyages et déplacement » dans le budget précédent, cela représentait 71 500 €uros, et pour la nouvelle proposition le chiffre passe à 66 500 €uros et les « Frais de Missions Maires Adjoints et Conseillers » passent de 12 900 €uros à 11 500 €uros. Une petite baisse quand même !!!

Bien, cela en fait des chiffres et ce n’est que la partie des dépenses, il y a aussi les recettes, mais bon, je vous conseille de vous adresser à votre mairie pour consulter ce document. Après tout c’est de l’argent public et il est de notre droit de savoir comment il est utilisé.

L'info c'est le partage !.

3 Commentaires

  1. pour les absents du CM, notre intervention sur le budget et sur les taxes locatives, et pourquoi nous avons voté contre ce soit disant budget de « résistance », c’est insultant d’utiliser ce terme n importe comment comme le fait le pc, surtout lorsqu’on augmente le budget de prestation intelectuelle et que l’on baisse le budget du CCAS…

    Madame le maire, Monsieur l’adjoint aux Finances

    Lors du vote du budget de l’an dernier, avant l’annulation des élections et lors du DOB du 13 avril dernier, nous avons fait part de nos remarques pour assainir les dépenses de la ville mais surtout pour répondre aux observations de la chambre régionale des comptes.

    Nous vous avons posé des questions et nous avons espéré des réponses, pour que nous puissions, pourquoi pas? accompagner vos choix, malgré nos divergences politiques.
    Tout ceci dans un esprit d’opposition constructive, mais surtout pour et dans l’intérêt de Vénissieux et des vénissians

    Quelques remarques sur les observations de la CRC qui pointe notamment, une masse salariales qui représente au moins 61% du budget,et qui obère l’investissement.

    Nous pouvons noter que ces 10 dernières années, le budget municipal à dérapé sans amélioration de la qualité de service

    Pour asseoir cette affirmation, quelque chiffre comparatif entre Vénissieux et d’autres communes de la Métropole

    A Vénissieux l’augmentation des charges de fonctionnement est de 12%, c’est 33 % de plus que dans les communes de la métropole

    A Vénissieux, l’augmentation des charges de personnel est de 18%, c’est 54 % de plus que dans les communes de la métropole

    A Vénissieux l’augmentation de la dette est de 18 %, c’est 43 % de plus que dans les communes de la métropole

    Vous proposez un budget de fonctionnement de 96 millions d’euros et 16 millions d’investissement.
    Vous augmentez le budget de fonctionnement de 1.2% c’est a dire plus de 2.5 millions d’euros.

    Par contre vous baissez l’investissement de 13% alors que vous voulez construire une cuisine centrale à 9 millions d’euros, c’est plus de la moitié de la somme du budget en investissement pour 2015

    Pour justifier le budget fonctionnement vous allez nous dire qu’a Vénissieux, la population est pauvre et que les services de la ville sont sollicités de plus en plus par les vénissians mais aussi par les associations

    il y a certainement une part de vérité, mais en comparant les sommes allouées à certaines régies ou à certaines associations, nous nous posons des questions.

    Prenons l’exemple du CCAS ou vous baissez le budget de 120.000 euros et pourtant, le besoin est bien réel.

    Un autre exemple: vous augmentez la subvention de l’association Bizarre qui passe de 75.000e en 2014 à 87.000e, c’est 11.000e de plus sans compter les locaux et les salaires. Ce n’est pas parce qu’on est pauvre, qu’on a pas le droit à la culture, me répondrez vous, et nous sommes d’accord avec vous.

    Mais quelle est la plus value de cette association pour la population locale ? pourriez nous lors d’un prochain conseil nous présenter le bilan d’activité de cette association?

    Encore un autre exemple: Vous vous êtes élevés contre la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, Est ce pour cette raison que vous avez baissé de 6 000 euros, la subvention de la caisse des écoles?

    En 2014, nous vous avions posé une question sur le compte 6228, qui correspond à aux “Rémunérations d’intermédiaires et honoraires” et autres prestations intellectuelles.

    Cette ligne était crédité à l’époque de 1.5 m€.

    elle passe cette année 3,2 M€.

    3,2 M€ pour des prestations intellectuelles ! Les services de la mairie, et peut être même les élus, vont être de plus en plus intelligent à ce prix !

    Une satisfaction tout de même, pour tenter de démontrer que vos arbitrages ne sont pas partisans, vous baissez la subvention de votre bulletin municipal “Expression” de 30.000€

    Nous espérons que cette baisse n’impactera pas l’objectivité légendaire de cette publication !

    Mais au delà de ces remarques ponctuelles, nous souhaitons a nouveau insister sur l’équilibre général du budget

    Entre 2009 et 2017, l’épargne brute sera divisée par 3 !

    Cela ne peut pas s’expliquer par des baisses de dotation ou de fiscalité puisqu’elles augmentent sur la période de 7%.

    Vénissieux disposait en 2009 de 12 millions d’euros d’épargne brute, elle n’en disposera plus que de 4 millions en 2017.

    Sur la même période les dépenses de fonctionnement augmentent de 17%.

    Vos dépenses progressent donc beaucoup plus vite que vous recettes et cela va gravement limiter les capacités d’investissement de notre commune.

    En 2017, l’épargne brute sera au plus bas.

    Vos dépenses de fonctionnement dépasseront bientôt le volume de vos recettes.

    Cette situation appelle une réponse à la hauteur des enjeux.

    Pouvez vous expliquer au conseil les décisions stratégiques que vous serez amenée à prendre.

    rapport 2 : vote des taux

    Madame le maire,

    Vénissieux subit une double injustice :
    La première, c’est la base fiscale, les valeurs locatives des maisons et appartements.
    Les valeurs locatives ont été définies dans les années 1970. Depuis, rien n’a été fait pour les corriger et aucun gouvernement n’a pu entreprendre la grande réforme qui s’impose.
    Le résultat est terrible : il y a encore des appartements aux Minguettes qui sont considérés comme plus “luxueux” que des appartements du centre ville de Lyon !
    A surface égale, les occupants des minguettes sont donc plus imposés que ceux de la place Bellecour !
    Bien sûr, la réforme des valeurs locatives ne dépend pas du maire. Mais un maire pourrait quand même agir pour rétablir l’égalité devant l’impôt.
    Un maire pourrait baisser les impôts là ou les valeurs locatives sont élevées.
    Et bien ce n’est pas ce qui se passe à Vénissieux.
    Et c’est la seconde injustice : Vénissieux est la commune dont la population est la plus pauvre de l’agglomération
    Mais c’est aussi celle ou les impôts locaux sont les plus élevés. Ce n’est pas normal.
    Pire, les impôts locaux ont augmenté à 3 reprises ces dernières années : 2008, 2010 et 2011. Les élus socialistes étaient opposés à ces hausses, mais nous n’avons pas été écoutés par la majorité.
    Aujourd’hui, nous vous le disons avec solennité. Il faut baisser les impôts à Vénissieux
    Notre liste avait proposé de baisser de 1% chaque année les impôts locaux. c’est tout à possible, cela représente une baisse de recette d’environ 800 000 euros.
    Comme nous souhaitons être une opposition constructive, nous nous permettons de vous souffler des idées pour trouver ces 800 000 euros

    Vous pourriez faire des économies sur le budget propagande et de communication

    Vous pourriez faire des économies sur vos dépenses de prestation intellectuelle

    Vous pourriez faire des économies en quittant le SITIV, ce coûteux syndicat intercommunal d’informatique dont les services se plaignent.

    Vous pourriez faire des économies en vendant du patrimoine peu utilisé mais très coûteux…

    Voici quelques pistes.

    Nous savons, Madame le Maire, que vous serez attentive à ces propositions et que votre prochain budget pourra s’en ‘inspirer.

  2. je veux bien une copie (informatique) du document si tu en as un en ta possession.
    on pourra peut être le faire parler…. ha ha ha ;-)

    A+

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